2024
Délib n°478-Adoption du Procès Verbal du précédent Comité Syndical
Délib n°479-Compte de Gestion 2023
Délib n°480-Compte administratif 2023
Délib n°481 – Budget supplémentaire 2023 – Affectation du résultat
Délib n°482 – Modification de la régie d’avance
Delib-n°483 – Recours au contrat de projet
Délib n°484-Renouvellement du portage de l’animation du DOCOB des sites Natura 2000
Délib n°486-Demande de subvention DREAL – Grand Site
Délib n°487-Entretien du domaine départemental – extraction des herbiers sur les plages surveillées
Délib n°489-Adoption du Procès Verbal du précédent Comité Syndical
Délib n°490-Décision modificative n°1
Délib n°491-Couverture du risque Prévoyance
Délib n°492-Recours au dispositif Volontaire Territorial en Administration
Délib n°493-Guide des porteurs de projet
Délib n°494-Adoption du Procès Verbal du précédent Comité Syndical
Délib n°495-Accroissement d’activité
Délib n°496-Débat d’Orientation Budgétaire sur ROB
Délib n°498-Contrat de projet Paysage
Délib n°499-Evolution charte architecturale et urba – subvention – action
Délib n°500-Paysage en partage – demande subvention
Delib n°503 – Adoption du Procès Verbal du précédent Comité Syndical
Délib n°504-Taux de participation statutaire 2025
Délib n°505-Budget Primitif 2025
Délib n°506-Patrouilles du Grand Site
Délib n°507-Entretien du Domaine Départemental – convention CD34-SMGS
Délib n°508-Natura 2000 – actions 2025 et demande de subvention
Délib n°509-Paysages en partage – actions 2025