2023
Délib n°436-Validation des décisions du dernier Comité Syndical
Délib n°437-Compte de Gestion 2022
Délib n°438-Compte administratif 2022
Délib n°439 – Budget supplémentaire 2023 – Affectation du résultat
Délib n°440 – Avenant demande subvention – Préparation de la candidature label Grand Site de France
Delib-n°441 – Recrutement Vacataires – redaction de la candidature au label Grand Site de France
Délib n°442- Fermeture saisonnière de la piste des Vailhés
Délib n°443- Entretien du Domaine Départemental – ramassage des déchets résiduels
Délib n°445 – Paysage sans emballages
Délib n°446 – Natura 2000 – Modification de la demande de subvention
Délib n°447 – Valorisation du Grand Site et de l’Esprit des lieux (Patrimoine et communication)
Délib n°448-Validation du procès verbal du dernier Comité Syndical
Délib n°449-Adoption de la nomenclature M57
Délib n°450-Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Délib n°450-ANNEXE Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Délib n°451-Adoption des règles d’amortissement et de fongibilité
Délib n°452-Convention de prévention des risques
Délib n°452-ANNEXE Convention de prévention des risques
Délib n°453-Financement de l’action de la garde républicaine
Délib n°454-Candidature au label « Grands sites de France »
Délib n°455-Recherche de financements
Délib n°456-Validation du procès verbal du dernier Comité Syndical
Délib n°457-Validation de la candidature au Label Grand Site de France
Delib n°458 Paysages sans emballages – modification de la délibération 445 31.03.3023
Delib n°459 Contrat de projet ‘Paysages sans emballages’
Délib n°460-Recrutement ponctuel accroissement temporaire d’activité
Délib n°461 – Adoption du PV du précédent Comité Syndical
Délib n°462 – DOB – Document d’Orientation Budgétaire
Délib n°463 – Décision Modificative n°1
Délib n°464 – AMI Gestion des Flux
Délib n°465 – Recours au dispositif VTA
Délib n°466 – Remboursement des frais de mission
Délib n°467 – Adoption du PV du précédent Comité Syndical
Délib n°468 – Taux de participation statutaire 2024
Délib n°470 – Patrouille Grand Site
Délib n°471 – Entretien du domaine départemental-Convention CD34-SMGS
Délib n°472 – Animation de la charte architecturale, urbanistique et paysagère