2023
Délib n°436-Validation des décisions du dernier Comité Syndical
Délib n°437-Compte de Gestion 2022
Délib n°438-Compte administratif 2022
Délib n°439 – Budget supplémentaire 2023 – Affectation du résultat
Délib n°440 – Avenant demande subvention – Préparation de la candidature label Grand Site de France
Delib-n°441 – Recrutement Vacataires – redaction de la candidature au label Grand Site de France
Délib n°442- Fermeture saisonnière de la piste des Vailhés
Délib n°443- Entretien du Domaine Départemental – ramassage des déchets résiduels
Délib n°445 – Paysage sans emballages
Délib n°446 – Natura 2000 – Modification de la demande de subvention
Délib n°447 – Valorisation du Grand Site et de l’Esprit des lieux (Patrimoine et communication)
Délib n°448-Validation du procès verbal du dernier Comité Syndical
Délib n°449-Adoption de la nomenclature M57
Délib n°450-Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Délib n°450-ANNEXE Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Délib n°451-Adoption des règles d’amortissement et de fongibilité
Délib n°452-Convention de prévention des risques
Délib n°452-ANNEXE Convention de prévention des risques
Délib n°453-Financement de l’action de la garde républicaine